Déposée le 25 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PREVALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2239784) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2239784) - 92593 - France.
La marque PREVALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, Société anonyme - 6, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2239784) - 75016 - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2239784) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239784 - Publication au BOPI 2003-03-26
Renouvellement sans limitation n°2013693 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24
Inscription le 28 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367613 - Publication au BOPI 2003-03-28
Inscription le 18 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°369221 - Publication au BOPI 2003-04-18
Inscription le 6 mai 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°370464 - Publication au BOPI 2003-05-06
Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;pickles;café, thé, cacao, sucre;riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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